Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAYLIGHT DONUTS
Société dite: DAYLIGHT CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat d'Oklahoma (EUA)

Numéro de dépôt :
1572061
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2000
DAYLIGHT DONUTS de DAYLIGHT CORPORATION Société organisée selon les lois de l\'Etat d\'Oklahoma (EUA

Présentation de la marque DAYLIGHT DONUTS

Déposée le 25 janvier 1990 par la société DAYLIGHT CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat d'Oklahoma (EUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAYLIGHT DONUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAYLIGHT CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat d'Oklahoma (EUA domicilié(e) 11707 East 11th Street, TULSA, Oklahoma 74119 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque DAYLIGHT DONUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAYLIGHT DONUTS est expirée depuis le 25 janvier 2000.

DAYLIGHT CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat d'Oklahoma (EUA a également déposé les autres marques suivantes : DAYLIGHT DONUTS , DAYLIGHT


Société dite: DAYLIGHT CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat d'Oklahoma (EUA) - 11707 East 11th Street, TULSA, Oklahoma 74119 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Pâtisserie, en particulier beignets